PV d'ordre du jour à télécharger

Procès Verbal du Comité Syndical du 12 avril 2022

Liste des délibérations à télécharger

2022-036 : Compte-rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de la délégation accordée par la délibération n°2021-021 du 29 juin 2021

2022-037 : Modification des représentants de la Communauté de Communes de Miribel et Plateau (CCMP)

2022-038 : Modification d’un représentant du Symalim à la commission d’appel d’offre (CAO) du Symalim

2022-039 : Adhésion à l’association « ARRA »

2022-040 : Modification des participations statutaires d’investissement – exercice 2022

2022-041 : Participation d’investissement exceptionnelle – Réhabilitation des toitures du centre équestre n°3

2022-042 : Création de l’autorisation de programme n°2211 pour la gestion forestière

2022-043 : Création de l’autorisation de programme n°2212 pour la réhabilitation de la ferme du Morlet - Phase 1

2022-044 : Création de l’autorisation de programme n°2213 pour les travaux et aménagements liés à l’accueil du public et aux équipements

2022-045 : Création de l’autorisation de programme n°2214 pour la réhabilitation du centre Benoît Carteron

2022-046 : Création de l’autorisation de programme n°2215 pour l’amélioration de l’aile est et des jardins de L’iloz’

2022-047 : Création de l’autorisation de programme n°2216 pour la Gestion des accès et du stationnement sur le Grand Parc

2022-048 : Cession de l’embarcadère n°1 (Vaulx-en-Velin / Villeurbanne) du projet Navette électro solaire du Canal de Jonage

2022-049 : Décision modificative n°1 – exercice 2022

2022-050 : Convention de mandat n° 2212- Etude de gestion des accès et du stationnement