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Nos compétences pour l'embellissement du Grand Parc

Les séances du Comité syndical

Délibérations du 9 décembre 2022

Registre des délibérations à télécharger

Registre des délibérations du Comité Syndical du 9 décembre 2022

PV d'ordre du jour à télécharger

Procès Verbal du Comité Syndical du 9 décembre 2022

Liste des délibérations à télécharger

2022-085 : Compte-rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de la délégation accordée par la délibération n°2021-021 du 29 juin 2021
2022-086 : Avenant n° 1 au contrat de prévoyance n° 069256-PVC/03MZ22 entre le Symalim, le Centre de gestion et la MNT
2022-087 : Décision modificative n°4 du budget principal du Symalim – exercice 2022 -Section de fonctionnement et d’investissement
2022-088 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 du Budget Principal du SYMALIM
2022-089 : Budget principal du SYMALIM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées pour l’année 2022

Liste des délibérations à télécharger (suite)

2022-090 : Adhésion au dispositif de Centrale d’achat territoriale de la Métropole de Lyon – Approbation du règlement de la Centrale d’achat territoriale - Autorisation de signature de la Convention d’adhésion
2022-091 : Adhésion au Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
2022-092 : Adoption du Rapport d’activité du Symalim – exercice 2021
2022-093 : Avenant n°4 au contrat de délégation de service public (DSP) pour l’exploitation et l’animation du Grand Parc Miribel Jonage et la gestion de la piste mode doux sur les berges du Canal de Jonage
2022-094 : Avenant n°5 au contrat de délégation de service public (DSP) pour l’exploitation et l’animation du Grand Parc Miribel Jonage et la gestion de la piste mode doux sur les berges du Canal de Jonage