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Nos compétences pour l'embellissement du Grand Parc

Les séances du Comité syndical

Délibérations du 18 mars 2021

PV d'ordre du jour à télécharger

Procès Verbal du Comité Syndical du 18 mars 2021

Liste des délibérations à télécharger

2021-006 : Adoption du compte de gestion 2020 - Budget principal du SYMALIM et Budget annexe Navette fluviale
2021-006 : Annexe - Budget principal du SYMALIM - Compte de gestion
2021-006 : Annexe 2 - Budget principal du SYMALIM - Compte de gestion
2021-007 : Adoption du compte administratif 2020 – Budget principal du Symalim et Budget annexe Navette fluviale
2021-007 : Bordereau d'acquittement de transaction par la préfecture du Symalim
2021-007 : Bordereau d'acquittement de transaction par la préfecture de la navette du canal
2021-007 : Agrégé au budget principal du Symalim
2021-007 : Agrégé au budget navette fluviale canal de jonage
2021-008 : Affectation du résultat 2020 – Budget principal du Symalim et Budget annexe Navette fluviale
2021-009 : Budget Primitif du Budget Principal du Symalim - exercice 2021
2021-009 : Annexe au Budget Primitif du Budget Principal du Symalim - exercice 2021
2021-009 : Annexe 2 - Présentation des budgets primitifs 2021 du Symalim
2021-009 : Budget primitif - Budget principal du Symalim 2021
2021-010 : Budget Primitif du Budget Annexe Navette Fluviale du Canal de Jonage - exercice 2021
2021-010 : Budget annexe Navette fluviale du canal de jonage
2021-010 : Budget primitif - Budget annexe Navette fluviale 2021
2021-011 : Création d’un poste de secrétariat / assistance permanent relevant de la catégorie d’emploi des adjoints administratifs
2021-012 : Création d’un poste chargé de mission finances permanent relevant du grade d’attaché
2021-013 : Autorisation de programme n° 2100 pour l’étude du fonctionnement hydrogéologique du Rizan
2021-014 : Convention de mandat n° 2111- Etude du Rizan, fonctionnement hydrogéologique
2021-014 : Annexe à la convention de mandat n° 2111- Etude du Rizan, fonctionnement hydrogéologique
2021-015 : Convention de mandat n°2120 - Milieux naturels et espaces verts 2021
2021-015 : Annexe à la convention de mandat n°2120 - Milieux naturels et espaces verts 2021
2021-016 : Convention de mandat n° 2121 - Equipements d’accueil du public ou pédagogiques en diffus
2021-016 : Annexe à la convention de mandat n° 2121 - Equipements d’accueil du public ou pédagogiques en diffus
2021-017 : Convention de mandat n° 2130- Bâtiments 2021
2021-017 : Annexe à la convention de mandat n° 2130- Bâtiments 2021
2021-018 : Convention de mandat n°2151 - Remise en état du passage des deux lacs à la suite des crues 2021
2021-018 : Annexe à la convention de mandat n°2151 - Remise en état du passage des deux lacs à la suite des crues 2021
2021-019 : Assistance à la définition des objectifs stratégiques du programme de restauration du fleuve Rhône
2021-019 : Convention de prestations integrees pour une mission d’AMO sur la definition des objectifs strategiques du programme de retauration du fleuve rhone
2021-020 : Approbation d’un protocole transitoire encadrant la pratique de la pêche, la gestion halieutique et la location du droit de pêche sur les lacs et cours d’eau du Grand Parc Miribel Jonage, ainsi que de son avenant encadrant les règles de mise à disposition de la mise à l’eau du lac des Eaux bleues
2021-020 : Annexe au protocole encadrant la pratique de la pêche, la gestion halieutique et la location du droit de pêche sur les lacs et cours d'eau du grand parc miribel jonage

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