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Nos compétences pour l'embellissement du Grand Parc

Les séances du Comité syndical

Délibérations du 17 décembre 2020

PV d'ordre du jour à télécharger

Procès Verbal du Comité Syndical du 17 décembre 2020

Liste des délibérations à télécharger

2020-059 : Désignation des représentants suppléants de la ville de Villeurbanne
2020-060 : Désignation d’un représentant du SYMALIM à la Commission Locale de l’Eau (CLE)
2020-061 : Approbation du rapport de gestion 2019 de la SPL SEGAPAL et quitus aux administrateurs
2020-062 : Budget principal du SYMALIM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées pour l’année 2020
2020-063 : Décision modificative n° 2 du Budget Principal du SYMALIM exercice 2020 – Section de fonctionnement et d’investissement
2020-064 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 du Budget Principal du SYMALIM
2020-066 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1332 « Toiture du centre aéré Benoît Carteron»
2020-067 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1332 « Toiture du centre aéré Benoît Carteron »
2020-068 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1432 « Projet de restauration, aile ouest de L’îloz’»
2020-069 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1450 « Voirie et Réseaux Divers 2014 »
2020-070 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1520 « Milieux naturels et espaces verts 2015 »
2020-071 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1550 « Voirie et Réseaux Divers 2015 »
2020-072 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1610 « Etudes 2016 »
2020-073 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1620 « Milieux naturels et espaces verts 2016 »
2020-073 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1620 « Milieux naturels et espaces verts 2016 »
2020-074 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1630 « Bâtiment hors champ commercial 2016 »
2020-075 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1650 « Voirie et Réseaux Divers 2016 »
2020-076 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1730 « Bâtiment hors champ commercial 2017 »
2020-077 : Quitus à la SEGAPAL concernant le mandat n°1755 « Contrat Local de Sécurité 2017 »
2020-078 : Annulation du mandat n° 1821 « Implantation d’une aire de fitness sur L’atol’ »
2020-079 : Sollicitation d’une subvention auprès d’EDF dans le cadre des mesures d’accompagnement pour l’aménagement du belvédère d’Herbens (commune de Meyzieu)
2020-079 : Sollicitation d’une subvention auprès d’EDF dans le cadre des mesures d’accompagnement pour l’aménagement du belvédère d’Herbens (commune de Meyzieu)
2020-080 : Convention d’occupation temporaire visant à installer une canalisation immergée sur une longueur de 900 mètres au Nord-Ouest du lac des Eaux Bleues
2020-081 : Association « Comité Social du Personnel de la Métropole Lyonnaise de ses collectivités territoriales et établissements publics » : convention année 2021
2020-082 : Sollicitation d’une subvention auprès d’EDF pour la mission « Conduite de projet (action 4.1.d) » dans le cadre de la Restauration du Rhône de Miribel, de ses annexes fluviales et de sa nappe
2020-083 : Sollicitation d’une subvention auprès d’EDF et de l’Agence de l’eau pour « l’accompagnement à la concertation dans le cadre de la construction du nouveau contrat territorial »
2020-084 : Sollicitation d’une subvention auprès d’EDF et de l’Agence de l’eau pour « l’accompagnement à la concertation dans le cadre de la construction du nouveau contrat territorial »
2020-085 : Sollicitation d’une subvention auprès d’EDF et de l’Agence de l’eau pour « l’accompagnement à la concertation dans le cadre de la construction du nouveau contrat territorial »

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