Qui sommes-nous ?

Nos compétences pour l'embellissement du Grand Parc

Les séances du Comité syndical

Délibérations du 7 décembre 2023

Registre des délibérations à télécharger

Registre des délibérations du Comité Syndical du 7 décembre 2023

PV d'ordre du jour à télécharger

Procès Verbal du Comité Syndical du 7 décembre 2023
2023-105 : Compte-rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de la délégation accordée par la délibération n°2021-021 du 29 juin 2021
2023-106 : Nouvelles dispositions relatives au forfait « mobilités durables » (FMD)
2023-107 : Convention de participation financière de la Métropole de Lyon pour les actions de cohésion sociale et quartier d’été 2023 sur le Grand Parc Miribel Jonage
2023-108 : Convention pour l’adhésion du Symalim au réseau Cap sur le Rhône au titre de l’année 2023
2023-109 : Natura 2000 – Convention de transfert de l’animation entre la Région et le SYMALIM pour 3 ans
2023-110 : Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
2023-111 : Adoption d’un règlement budgétaire et financier
2023-112 : Fixation du mode de gestion des amortissements, des immobilisations et fongibilité des crédits suite à la mise en place du référentiel M57
2023-113 : Révision des Autorisations de Programme (AP): Nouvelle architecture des AP 2024-2026
2023-114 : Budget principal du SYMALIM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées pour l’année 2023
2023-114 : Budget principal du SYMALIM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées pour l’année 2023
2023-115 : Budget principal du SYMALIM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées pour l’année 2024
2023-116 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2024 du Budget Principal du SYMALIM
2023-117 : Décision modificative n°3 du budget principal du SYMALIM – exercice 2023 - section de fonctionnement
2023-118 : Natura 2000 - Demande de financement pour l’animation 2024
2023-119 : Compte-rendu de la Commission d'Appel d'Offres du 24 novembre 2023
2023-120 : Avenant n° 2 au contrat de prévoyance collective n° 069256-PVC_03MZ22 entre le Symalim, le Centre de gestion et la MNT
2023-121 : Avenant n° 3 au contrat de santé Collective n° 069256-CVS entre le Symalim, le Centre de gestion et la MNT
2023-122 : Natura 2000 – Candidature pour être structure porteuse du site