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Nos compétences pour l'embellissement du Grand Parc

Les séances du Comité syndical

Délibérations du 13 février 2023

Registre des délibérations à télécharger

Registre des délibérations du Comité Syndical du 13 février 2023

PV d'ordre du jour à télécharger

Procès Verbal du Comité Syndical du 13 février 2023

Liste des délibérations à télécharger

2023-001 : Compte-rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de la délégation accordée par la délibération n°2021-021 du 29 juin 2021
2023-002 : Association « Comité Social du Personnel de la Métropole Lyonnaise de ses collectivités territoriales et établissements publics » : convention année 2023
2023-003 : Rapport d’orientation budgétaire 2023
2023-004 : Fixation des participations statutaires de fonctionnement et d’investissement 2023
2023-005 : Convention financière EDF/ SYMALIM pour la mise en oeuvre du programme d’actions dans le cadre du Plan de gestion des aménagements du castor d’Europe le long de la digue du canal de Jonage – période janvier à avril 2023
2023-006 : Demande de subvention auprès d’EDF et de l’Agence de l’Eau pour la mission « Conduite de projet (action 4.1.f) » dans le cadre du programme de Restauration du Rhône de Miribel, de ses annexes fluviales et de sa nappe – Année 2023
2023-007 : Compte-rendu de la commission d’appel d’offres en date du 26 janvier 2026
2023-008 : Cession de la parcelle ZA26 à la SAFER et régularisation de l’occupation du domaine avec la SAS GINKGO
2023-009 : Convention pour la plantation et l’entretien de haies sur la parcelle ZC5 propriété du Symalim sur la commune de Vaulx-en-Velin, dans le cadre du « marathon de la biodiversité » porté par la Métropole de Lyon