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Nos compétences pour l'embellissement du Grand Parc

Les séances du Comité syndical

Délibérations du 10 décembre 2021

PV d'ordre du jour à télécharger

Procès Verbal du Comité Syndical du 10 décembre 2021

Liste des délibérations à télécharger

2021-075 : Compte-rendu des décisions prises par la Présidente en vertu de la délégation accordée par la délibération n°2021-021 du 29 juin 2021
2021-076 : Modification d’une représente de la Métropole de Lyon
2021-077 : Création d’un poste de Chargé·e de mission « Animation du programme de restauration du Rhône » permanent relevant du cadre d’emploi des ingénieurs territoriaux
2021-078 : Rapport d’orientation budgétaire 2022 du Symalim
2021-079 : Fixation des participations statutaires de fonctionnement et d’investissement 2022
2021-080 : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2022 du Budget Principal du SYMALIM
2021-081 : Décision modificative n° 3 du Budget Principal du SYMALIM exercice 2021– Section de fonctionnement
2021-082 : Budget principal du SYMALIM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées pour l’année 2021
2021-083 : Clôture du budget annexe Navette Fluviale du Canal de Jonage au 31/12/2021 - Intégration de l’actif et du passif et transfert des résultats de ce budget au budget principal au SYMALIM
2021-084 : Demande de subvention auprès de la Direction Départementale des Territoires du Rhône pour l’animation du DOCOB du site Natura 2000 « Pelouses, milieux alluviaux et aquatiques de l’île de Miribel Jonage » - Année 2022. Annule et remplace délibération n° 2021/051 du 30 septembre 2021
2021-085 : Demande de subvention auprès d’EDF et de l’Agence de l’Eau pour la mission « Conduite de projet (action 4.1.e) » dans le cadre du programme de Restauration du Rhône de Miribel, de ses annexes fluviales et de sa nappe – Année 2022
2021-086 : Demande de subvention auprès d’EDF pour l’implantation de toilettes sèches sur l’Anneau bleu au niveau de la promenade d’Herbens
2021-087 : Demande de subvention - Plan de relance de l’Etat – Volet « Renouvellement forestier »
2021-088 : Avenant n°1 à la convention de partenariat avec l’Agence d’urbanisme – Année 2021
2021-089 : Abrogation du bail emphytéotique conclu entre la commune de Neyron et la SCI de la rue Marguerite pour la création d’un Centre Equestre – foncier appartenant désormais au SYMALIM, partie de l’actuelle parcelle AL 169 anciennement cadastrée AL 82
2021-090 : Convention pluriannuelle 2022-2023 entre le Symalim et l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise
2021-091 : Convention pour le balisage et l’entretien du GR 169