Informations et mentions légales

Sommaire

1. Editeur
2. Siège social
3. Réalisation / Conception graphique / Webmaster
4. Charte graphique
5. Données personnelles
6. Contenus rédactionnels / Crédits photographiques / Droit à l'image
7. Propriété
8. Forum Grand Parc
9. Recommandations pour la visualisation
10. Cookies
11. Accessibilité
12. Hébergement



1. Editeur
Segapal
Société d'économie mixte pour l'aménagement et l'animation du Grand Parc Miribel Jonage
Régisseur intéressé du Symalim
SAEM au capital de 230 000 € - SIRET 316 312 594 000 13 - RCS LYON 316 312 594 - NAF (APE) 9329Z


2. Siège social
Segapal
Chemin de la Bletta
69120 Vaulx-en-Velin
Tél. 04 78 80 56 20
Fax 04 72 04 07 95
info@grand-parc.fr


3. Réalisation / Conception graphique / Webmaster
Arnaud Barret
Chargé de Développement
barret@grand-parc.fr


4. Charte graphique
Le logo et la charte graphique Grand Parc ont été conçu par l'agence BL/LB.


5. Données personnelles
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Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à la Segapal, Chemin de la bletta, 69120 Vaulx-en-Velin. L'internaute qui a effectué une inscription dans la rubrique "Mon Compte" peut immédiatement consulter les données qui sont conservées par la société Segapal. La Segapal s'engage à sécuriser les données personnelles des internautes, clients et/ou abonnés à l'Espace Multisports. Elle s'engage à ne pas commercialiser ces données, ni à les transmettre à des tiers. Les offres commerciales qui peuvent être envoyées le sont à la demande des internautes. L'envoi, la modification, ou la suppression des emailings, newsletters est possible directement à l'adresse suivante : www.grand-parc.fr/moncompte/. Les bases de données et le forum sont déclarés à la CNIL sous les numéros : 116471 et 1273300.


6. Contenus rédactionnels / Crédits photographiques / Droit à l'image
Les informations diffusées sur les sites grand-parc.fr et grand-parc.com, sont rédigées et illustrées par la à partir des sources et contenus du Grand Parc Miribel Jonage. Les images sont la propriété de la société Segapal et du syndicat mixte Symalim, ainsi que leurs auteurs respectifs : Stéphane Audras, Fabrice Guy, Jean-Philippe Tacher,
M. Allain, Maud Gély, Arnaud Barret, Louise-Caroline Dias, Laurence Peloille, ABI/ABO / Elodie Bougeois,
François Boisjoly et tous les gagnants des différents concours photos. Les crédits photos sont mentionnés sur tous les bandeaux et tous les visuels à l'exception des vignettes. Les photos issues des stages enfants, des anniversaires, des groupes enfants, ou des séminaires d'entreprises sont autorisées par les conditions générales de ventes.

Conformément aux dispositions relatives au droit à l’image et au droit du nom, la Segapal a été autoriser à fixer, reproduire, communiquer au public les photographies prises dans le cadre d'une activité commerciale.
Les photographies peuvent être exploitées et utilisées directement par l’éditeur sans aucune limitation pour une durée de 5 ans, intégralement ou par extrait. La Segapal, bénéficiaire de l’autorisation, s’interdit expressément de
procéder à une exploitation des photographies susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation, ni d’utiliser les photographies, objets de la présente, dans tout support ou exploitation préjudiciable, et de les transmettre à autrui. Si toutefois, vous souhaitez exercer votre droit à l'image, nous vous invitons à nous contacter par courrier ou par email : nous procéderons immédiatement au retrait de la ou des photos incriminées.


7. Propriété
La structure générale, ainsi que les logiciels, images animées ou fixes, sons, dessins, graphismes ; photos et tous autres éléments d’illustration composant le site Internet sont de l’utilisation exclusive de la société Segapal et du syndicat mixte Symalim. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse de la société Segapal, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du Grand Parc Miribel Jonage.


8. Forum Grand Parc
Le forum Grand Parc est un forum de libre échange pour discuter du Grand Parc Miribel Jonage.
Les conditions d'utilisations et les modalités pratiques sont disponibles dans l'aide du Forum
www.grand-parc.fr/forum/aide.asp


9. Recommandations pour la visualisation
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10. Cookies
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11. Accessibilité
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12. Hébergement
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